Cartographie des cours d'eau dans le département des Landes
En raison de la difficulté qui existe à caractériser les écoulements d’eau, et dans un but de simplification de leur détermination, la DDTM direction départementale des territoires de la mer des Landes a réalisé une cartographie des cours d’eau du département. Cette cartographie identifie différentes catégories d’écoulements d’eau (cours d’eau, cours d’eau à confirmer, fossé et canal). Cependant, la cartographie n’est pas complète. Il est possible que certains écoulements n’apparaissent pas, auquel cas, une expertise doit être demandée.
Vous pouvez consulter la cartographie des cours d’eau dans le département des Landes.
Elle est évolutive et est mise à jour annuellement en avril conformément au protocole signé le 23 mai 2017, téléchargeable en fin de page.
Il est possible de consulter la fiche de métadonnées et télécharger la couche SIG de la cartographie des cours d’eau dans les Landes sur le catalogue interministériel de données géographiques.
La cartographie n’étant pas complète, il convient de s’assurer du statut d’un écoulement non cartographié avant la réalisation des travaux.
Un guide régional relatif à la méthode d’identification des cours d’eau est disponible ainsi que la clef de détermination associée. Il présente les critères pris en compte pour caractériser un écoulement. L’annexe 3 de ce guide traite des dispositions spécifiques à prendre pour la détermination des cours d’eau dans le massif des Landes de Gascogne.
En cas de doute, il vous appartient de renseigner le formulaire de demande d’avis pour déterminer la nature d’un écoulement et de l’adresser au service police de l’eau et milieux aquatiques de la DDTM des Landes. La réalisation de l’expertise n’est pas soumise à un délai réglementaire mais dépend des conditions météorologiques (pluviométrie inférieure ou égale à 10 mm dans les 8 jours précédents).
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez-vous adresser à :
Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Service Police de l'Eau et Milieux Aquatiques
Email: ddtm-spema@landes.gouv.fr
tel : 05.58.51.30.42
Documents listés dans l’article
- Télécharger Mode emploi et explications de la cartographie PDF - 0,41 Mb - 19/12/2023
- Télécharger Guide relatif à la méthode d'identification des cours d'eau PDF - 1,69 Mb - 19/12/2023
- Télécharger clé de détermination_annexe 3 PDF - 0,06 Mb - 19/12/2023
- Télécharger Formulaire de demande d'avis pour déterminer la nature d'un écoulement PDF - 0,19 Mb - 19/12/2023