Entretien des cours d'eau et gestion de la ripisylve

Mis à jour le 20/12/2023

L’entretien d’un cours d’eau permet de maintenir son bon fonctionnement écologique et un bon écoulement. Il est, en général, ponctuel et léger.

Entretien des cours d'eau

Les travaux d’entretien sur les cours d’eau sont de la responsabilité des propriétaires riverains et ne nécessitent pas de dossier préalable articles L. 215-4 et R. 215-2 du code de l’environnement.

L’entretien comprend les retraits d’embâcles, de débris, de végétaux flottants ou non et d’atterrissements localisés qui gênent la circulation naturelle de l’eau, ainsi que l’entretien de la végétation rivulaire par élagage ou recépage.

Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter la charte d'entretien des cours d'eau.

Télécharger charte d'entretien des cours d'eau PDF - 2,45 Mb - 09/05/2023

 

Gestion de la ripisylve

Lors de la réalisation de travaux d’entretien sur un cours d’eau, ceux-ci entraînent des conséquences sur l’ensemble de la végétation bordant celui-ci. Cette végétation est désignée sous le terme de ripisylve ou de végétation rivulaire. Cette végétation contribue à de multiples fonctions essentielles à la biodiversité, à l’activité humaine et au maintien du bon état des cours d’eau.

Certains travaux réalisés sur la végétation rivulaire ou ripisylve entraînent des impacts pénalisants pour les milieux naturels (coupes à blanc, dessouchages, broyages lourds, abandons des rémanents sur les berges, ...). Afin d’adopter des pratiques plus respectueuses de l’environnement, vous pouvez consulter la plaquette de bonne gestion et de préservation de la ripisylve. Celle-ci présente les nombreuses fonctions assurées par la ripisylve et propose des recommandations pour sa préservation dans le cadre des projets.

Télécharger la plaquette de bonne gestion et de préservation de la ripisylve PDF - 0,44 Mb - 09/05/2023

 

Pour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter :

Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Service Police de l'Eau et Milieux Aquatiques
Email: ddtm-spema@landes.gouv.fr
tel : 05.58.51.30.42