Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

Les 23 communes de l’EPCI : Angresse, Azur, Bénesse-Maremne, Capbreton, Josse, Labenne, Magescq, Messanges, Moliets-et-Maâ, Orx, Saint-Geours-de-Maremne, Saint-Jean-de-Marsacq, Sainte-Marie-de-Gosse, Saint-Martin-de-Hinx, Saint-Vincent-de-Tyrosse, Saubion, Saubrigues, Saubusse, Seignosse, Soorts-Hossegor, Soustons, Tosse et Vieux-Boucau-les-Bains

RAPPEL : Ces porter à connaissance de l’Etat sont établis à l’échelle intercommunale.
Toutefois, chaque commune peut y trouver les informations relatives à son territoire.

Dossier sur les informations à porter à la connaissance de la communauté de communes dans le cadre de l’élaboration du Plan Local de l’Urbanisme

Il comporte les pièces suivantes (le format PDF ne nécessite aucun logiciel particulier) :

• Télécharger lettre d’information de mise à disposition du porter à connaissance PDF - 0,11 Mb - 02/06/2023

• le 
  Télécharger rapport PDF - 1,89 Mb - 02/06/2023
  ,
• la 
  Télécharger liste des servitudes d’utilité publique PDF - 23,39 Mb - 02/06/2023
  , les 
  Télécharger fiches explicatives des SUP PDF - 25,64 Mb - 02/06/2023
  , la 
  Télécharger servitude EL7 PDF - 0,82 Mb - 02/06/2023
  et le 
  Télécharger plan des SUP PDF - 7,17 Mb - 02/06/2023
  ,
• la 
  Télécharger liste des servitudes d’urbanisme PDF - 3,69 Mb - 02/06/2023
  et le 
  Télécharger plan des SU PDF - 6,87 Mb - 02/06/2023
  ,

les études techniques 

De plus, la 

permet de cibler les services et organismes publics ayant souhaité être associés à la procédure d’élaboration ou de révision du document d’urbanisme. 

Le présent porter à connaissance a été établi le 1er août 2016.

Dans le cadre de l’élaboration de son Programme Local de l’Habitat, le Préfet a adressé le 

et ses 

au Président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud le 22 octobre 2014.

Information à destination des bureaux d’études :
Le catalogue ministériel permet d’accéder à l’ensemble des données concernées par la directive européenne Inspire et par l’Open Data produite par la DDTM direction départementale des territoires de la mer des Landes.
Pour cela, se connecter sur le site de Géo-IDE Catalogue :
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/
Dans les Critères avancés, pour Organisation : saisir DDTM direction départementale des territoires de la mer 40 et valider l’intitulé complet dans la liste qui s’affiche, puis cliquer sur Rechercher