Lettre d'information - BRCL en Bref

Télécharger BRCL en bref n19 - Commande publique - changements au 1.01.2022 PDF - 0,11 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n21 - Vie démocratique locale - Reforme règles publicité des actes PDF - 0,09 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n23 - Marchés publics - Autorité compétente pour signer en matière de CP PDF - 0,10 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n24 - Finances_Dotations - MAJ guide DGCL sur AC et DSC PDF - 0,10 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n25 - FPT - RIFSEEP et agents contractuels de droit public PDF - 0,10 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n26 - Divers - Guide information sur dispositif aide vétérinaires et étudiants vétérinaires PDF - 0,09 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n27 - Finances_Fiscalité - TLPE et bouclier tarifaire PDF - 0,10 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n28 - Commande publique - Règles de passation et de transmission des actes modificatifs à un MP PDF - 0,10 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n29 - FPT - RIFSEEP et sanction disciplinaire PDF - 0,10 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n30 - Finances - Mise en oeuvre expérimentation du financement participatif PDF - 0,10 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n31 - Interco - Aménagement principe parité dans le remplacementsiège de conseiller communautaire devenu vacant PDF - 0,09 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n32- Vie démocratique locale - Décret n2023-632 du 20.07.2023 -dispositions relatives aux CCAS et CIAS PDF - 0,10 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n33- FPT-Guide DGCL référents déontologues locaux PDF - 0,09 Mb - 16/08/2023

Télécharger BRCL en bref n34- Compo et orga BRCL PDF - 0,14 Mb - 19/12/2023

Télécharger BRCL en bref n35 - Finances -Aides aux veterinaires PDF - 0,13 Mb - 19/12/2023

Télécharger BRCL en bref n°36 - Décret du 10 novembre 2023 portant simplification de l'obligation de transmission des dossiers d'urbanisme au préfet suivant le... PDF - 0,06 Mb - 08/12/2023

Télécharger BRCL en bref n37 - Commande publique - Nouveaux seuils PF 2024_2025 PDF - 0,10 Mb - 19/12/2023

Télécharger BRCL en bref n38 - Interco - Pouvoir de police spéciale en matière de publicité PDF - 0,09 Mb - 29/01/2024

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