Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
des Landes

Les services de l'État
dans les Landes

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Actualités

Appels à projets

Recrutement

Salle de presse
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

80e anniversaire des débarquements

France Relance

Agriculture et Forêt

Aménagement du territoire - Urbanisme - Construction

Collectivités territoriales

Culture et Patrimoine

Transition énergétique et écologique

Développement Durable

Mer- Littoral- Sécurité maritime et fluviale

Droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes

Eau, Environnement, Risques Naturels et Technologiques

Economie, emploi, entreprises

Elections et citoyenneté

Cultes et laïcité

Habitat

Jeunesse, sports et vie associative

Modernisation de l'action publique

Sécurité et protection des populations

Solidarité et cohésion sociale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Coordonnées et horaires d'ouverture des services de l'Etat

Préfecture et sous-préfecture

Agriculture, environnement, aménagement et habitat

Culture

Défense

Education

Direction départementale des finances publiques

Emploi, Travail, Solidarités et Protection des Populations

Sécurité

Santé

Défense des droits

Justice

Délégation à la Mer et au Littoral
Publications
Voir toute la rubrique

Publications légales

Publications des services de l'Etat

Consultations du public

Annonces judiciaires et légales

Démarche Qual-e-Pref

Démarche Quali-ATE

Programme Transparence - Services Publics +

Observatoire de la sécurité routière

Carte de l'accidentologie 2015-2020
Démarches
Voir toute la rubrique

Mes démarches à portée de clics

Vous souhaitez organiser une manifestation

Armes

Article 2 de l'accord franco-algérien

Associations

Certificat d'immatriculation

Certificat de non-gage

Chiens dangereux ou errants

Commerces

Elections

France Services : les services publics près de chez vous

Etrangers

Carte Nationale d’Identité

Loteries et tombolas

Manifestations sportives

Médailles

Particuliers

Passeport

Permis de conduire et éducation routière

Professionnels

Professions réglementées

Réglementation aérienne

Pyrotechnie et artificiers

Dérogation poids-lourds

Déclaration simplifiée de grands rassemblements

Points d'accueil numériques

Accueil
Publications
Publications légales
Le Recueil des Actes Administratifs (RAA)
2022
RAA n°373 du 24 octobre

RAA n°373 du 24 octobre

Mis à jour le 25/10/2022

Documents associés

Télécharger recueil 40 2022 373 recueil des actes administratifs PDF - 5,28 Mb - 02/05/2023

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfet
des Landes

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.