RAA du 4 décembre 2017 N° 145

Sommaire
DDFIP
40-2017-11-29-001 Annexe5 Bordereau d'accompagnement PUB (2 pages) Page 4
DDTM
40-2017-09-05-039 Arrêté n°2017-1901 modifiant le schéma départemental de gestion cynégétique du département des Landes (2 pages) Page 7
40-2017-11-13-009 Arrêté n°2017/2060 portant renouvellement de l'agrément de Monsieur Didier LAFONT en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 10
40-2017-11-13-008 Arrêté n°2017/2061 portant renouvellement de l'agrément de Monsieur Claude DUPLÉ en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 13
40-2017-12-01-001 Arrêté préfectoral du 1er décembre 2017 approuvant le Plan de Prévention des Risques Littoraux de Mimizan (4 pages) Page 16
40-2017-11-29-002 Arrêté préfectoral portant renouvellement de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux "Bassin de la Midouze" (3 pages) Page 21
40-2017-11-24-001 arrêté prorogeant l'arrêté du 28 juin 2013 autorisant le système de collecte et de traitement avec rejet par irrigation de l'agglomération d'assainissement de Biscarrosse Birebrac (3 pages) Page 25
40-2017-11-21-003 Autorisation exploiter-ARBON Augustin (2 pages) Page 29
40-2017-11-21-004 Autorisation exploiter-COSTEDOAT Joelle (2 pages) Page 32
40-2017-11-21-005 Autorisation exploiter-EARL BIEOU (2 pages) Page 35
40-2017-11-21-006 Autorisation exploiter-EARL DUFAU (2 pages) Page 38
40-2017-11-21-007 Autorisation exploiter-EARL LA FERME DE LITCHE (2 pages) Page 41
40-2017-11-21-008 Autorisation exploiter-EARL SAMAR (2 pages) Page 44
40-2017-11-21-009 Autorisation exploiter-SALLEFRANQUE Julien (2 pages) Page 47
40-2017-11-21-010 Autorisation exploiter-SANCHEZ Yoann (2 pages) Page 50
DIRECCTE-UD40
40-2017-11-23-003 Affectation et organisation de l'intérim des agents de l'inspection du travail Unité de contrôle des Landes (3 pages) Page 53
40-2017-11-24-002 arrêté CPHSCT en agriculture pour les Landes et les Pyrénées Atlantiques (2 pages) Page 57
40-2017-10-26-008 DECISION DECOUPAGE SECTIONS IT 64 (10 pages) Page 60
40-2017-10-26-007 DECISION AFFECTATION UC1etUC2 Unité interdépartementale 64/40 2017 10 26 (8 pages) Page 71
40-2017-11-22-007 Localisation et délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection de l'UD 40 de la Direccte (6 pages) Page 80
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE
40-2017-11-27-004 Arrêté portant dérogation à l'interdiction de prélèvement, transport, détention et utilisation d'une espèce végétale protégée : la Criste marine à Capbreton (4
pages) Page 87
2Préfecture des Landes
40-2017-12-01-002 AP DAECL n°2017-632 déclarant d'utilité publique les travaux de réalisation de la liaison électrique souterraine Angresse-Saint Vincent de Tyrosse (3 pages) Page 92
Sous-Préfecture de Dax
40-2017-11-30-001 Arrêté préfectoral n° 1031/2017 du 30/11/2017 portant extension de compétences optionnelles de la Communauté de Communes Terres de Chalosse à l'ensemble de son périmètre (2 pages) Page 96
40-2017-11-30-002 Arrêté préfectoral n° 1032/2017 en date du 30/11/2017 portant extension de compétences facultatives de la Communauté de Communes Terres de Chalosse à l'ensemble de son périmètre (5 pages) Page 99