RAA du 23 octobre 2017 n°128

Mis à jour le 23/10/2017

Sommaire
DDCSPP
40-2017-10-12-002 Arrêté préfectoral de prorogations projet éducatif de territoire (PEdT) 2017 (3 pages) Page 4
DDTM
40-2017-10-18-002 Arrêté DDTM/SG/2017-109 portant organisation de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du département des Landes (4 pages) Page 8
40-2017-10-16-001 Arrêté DDTM/SG/ARJ/2017 n°106 portant subdélégation de
signature de M. Th Vigneron DDTM40 à certains de ses agents (8 pages) Page 13
40-2017-10-16-005 Arrêté n° 2017/1935 portant abrogation de l’agrément de M. Denis BUCAU en qualité de garde-chasse particulier (1 page) Page 22
40-2017-10-02-004 Arrêté n°2017/1841 portant modification de la réserve de chasse et de faune sauvage de l'ACCA de BENESSE-LES-DAX (6 pages) Page 24
40-2017-10-02-005 Arrêté n°2017/1843 portant modification de la réserve de chasse et de faune sauvage de l'ACCA de LAGLORIEUSE (6 pages) Page 31
40-2017-10-02-006 Arrêté n°2017/1844 portant modification de la réserve de chasse et de faune sauvage de l'ACCA de VIELLE-TURSAN (6 pages) Page 38
40-2017-10-12-003 Arrêté n°2017/1873 portant agrément de Monsieur Pierre
AVELLANEDA en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 45
40-2017-10-16-002 Arrêté n°2017/1874 portant agrément de Monsieur Patrick
LASSERRE en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 48
40-2017-10-16-003 Arrêté n°2017/1937 portant renouvellement de l'agrément de Monsieur Francis CRABOS en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 51
40-2017-10-16-004 Arrêté n°2017/1938 portant renouvellement de l'agrément de Monsieur Jacques SAINT-GENEZ en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 54
40-2017-10-20-003 arrêté préfectoral n°40-2017-003 portant agrement de l'entreprise CE VIDANGE ASSAINISSEMENT à CACHEN pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif (8 pages) Page 57
DDTM64
40-2017-10-20-002 arrêté préfectoral de20/10/2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial Navigation intérieure
Adour-rive droitePK 116.650 commune : Saint Martin de Seignanx pétitionnaire Madame DOUMENGINE
Sophie (6 pages) Page 66
40-2017-10-20-001 arrêté préfectoral du 20/10/2017 portant renouvellement
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial
Navigation intérieure Adour-rive-droite PK 102.650 commune : Sainte-Marie-de-Gosse pétitionnaire : GAEC
REFLET DE L'ADOUR (6 pages) Page 73
DISP BORDEAUX
40-2017-10-13-002 Décision en date du 13 octobre 2017 portant délégation de signature et de compétence de Madame DROUET Christel, chef d'établissement du centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan (9 pages) Page 80
Préfecture des Landes
40-2017-10-19-002 AP modifiant l'arrêté du 05/12/2013 portant création de la
commission de suivi de site de la société pétrolière de dépôt à Mont de Marsan (2 pages) Page 90
40-2017-10-17-001 AP portant dissolution ASA Ile de Cauneille (2 pages) Page 93
40-2017-10-18-001 Arrêté PR/DAECL/2017/n°553 portant modification des statuts du syndicat intercommunal de regroupement scolaire par classes de niveau de Miramont-Sensacq, Pimbo, Sorbets, Lauret, Mauries (3 pages) Page 96
40-2017-10-19-001 COMMUNIQUE PRESSE CDAC Commission départementale d'aménagement commercial (1 page) Page 100

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