AOT soumises à simple publicité

AOT destinées à une exploitation commerciale, et soumises aux dérogations introduites par les articles L2122-1-4 2ème alinéa du L2122-1-1 du CG3P

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
07/02/2022 Avis de publicité - commune de VIEUX BOUCAU - Club de surf et bodyboard Plage Nord

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime naturel (DPMn) - commune de VIEUX BOUCAU - Club de surf et bodyboard Plage Nord

6 plan vieux boucau nord 4 (format PDF - 287.5 ko) 6 avis de publicite stage de surf vieux boucau plage nord 4 (format PDF - 54.2 ko)
07/02/2022 Avis de publicité - commune de BISCAROSSE - Restaurant Plage du Vivier

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime naturel (DPMn) - commune de BISCAROSSE - Restaurant Plage du Vivier

5 plan biscarosse 4 (format PDF - 250.4 ko) 5 avis de publicite restaurant biscarosse 4 (format PDF - 56 ko)
07/02/2022 Avis de publicité - Commune de MESSANGES - Ecole Multiglisse

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime naturel (DPMn) - Commune de MESSANGES - Ecole Multiglisse

4 avis de publicite ecole multiglisse messanges 4 (format PDF - 55.9 ko) 4 plan ecole multiglisse messanges 4 (format PDF - 887.1 ko)
07/02/2022 Avis de publicité - Commune de MESSANGES - Club de surf

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime naturel (DPMn) - Commune de MESSANGES - Club de surf

3 plan club de surf messanges 4 (format PDF - 292.4 ko) 3 avis de publicite club de suf messanges 4 (format PDF - 54 ko)
07/02/2022 Avis de publicité - Commune de Vieux Boucau - plage Sud

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime naturel (DPMn) - Commune de Vieux Boucau - Plage Sud

2 plan vieux boucau sud 4 (format PDF - 310.3 ko) 2 avis de publicite club de plage vieux boucau plage sud 4 (format PDF - 54.3 ko)
07/02/2022 Avis de publicité - St Julien en Born - plage Contis

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime naturel (DPMn) - Commune de St Julien en Born - Plage de Contis

1 avis de publicite club de plage contis 4 (format PDF - 54.1 ko) 1 plan saint julien en born plage contis 4 (format PDF - 262.4 ko)