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Recueil des actes administratifs du 23 mai 2016
Préfecture des Landes
Arrêté préfectoral A641-ASF PR/DRLP/2016/196 portant réglementation temporaire de police de la circulation sur l’A641-BARO, entretien du DPAC
Arrêté préfectoral DAECL n°2016-218 portant annulation de l’arrêté préfectoral DAECL n°2012-972
Rapport et conclusions de l’enquête publique relative à la demande autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation sur le sous-bassin Neste et rivières de Gascogne
Arrêté préfectoral portant modification des statuts du SIVU scolaire "Ecoles du Tursan"
Arrêté DAECL n° 2016/431 modifiant l’arrêté PR/DRLP/2012/344 du 20 juin 2012 portant création de la commission de suivi de site du centre de stockage interne de déchets exploité par la société GASCOGNE PAPIER à MIMIZAN
Arrêté DAECL n° 2016/430 modifiant l’arrêté PR/DRLP/2013/706 du 26 décembre 2013 portant création de la commission de suivi de site du pôle écologique landais concernant le centre de stockage de déchets non dangereux, de traitement de terres polluées, et de regroupement, de tri et de transit de pneux usagés exploité par la société TERRALIA à AIRE SUR L’ADOUR
Direction départementale des territoires
Délégation locale des landes : programme d’actions année 2016
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Arrêté n° 2016-434 portant modification du Conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Documents associés :
- > RAA du 23 mai 2016 - 9.6 Mo - 23/05/2016
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