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Recueil des actes administratifs du 17 mars 2016
Préfecture des Landes
Arrêté préfectoral n° 2016 – 76 relatif à la réglementation des voitures de transport avec chauffeur (VTC) dans le département des Landes
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté préfectoral autorisant à des fins sanitaires la capture et le transport de poissons chats
Arrêté préfectoral portant autorisation de pêche nocturne de la carpe
Arrêté préfectoral autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques
Arrêté préfectoral autorisant la capture de poissons à des fins d’inventaire de gestion piscicole pour l’association MIGRADOUR
Arrêté préfectoral autorisant la capture de poissons à des fins d’inventaire de gestion piscicole pour le Conseil Départemental
Arrêté n°40-2013-00424 portant mise en demeure l’EARL Philippe TARTAS de déposer un dossier d’autorisation au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement pour demander la régularisation administrative d’un plan d’eau au lieu dit « Manserbit-Téflat » à Lacquy
Arrêté n°40-2012-00329 portant mise en demeure l’EARL Philippe TARTAS de déposer un dossier d’autorisation au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement pour demander la régularisation administrative d’un plan d’eau au lieu dit « Dorléac » à Lacquy
Arrêté préfectoral de mise en réserve permanente de pêche
Arrête Préfectoral portant autorisation de Pêche Nocturne de la Carpe sur le plan d’eau du Barit à Labouheyre
Arrêté préfectoral autorisant un concours de pêche sur le cours d’eau 1ère catégorie de la Petite Leyre
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Arrêté N°2016-149 donnant agrément à l’UDAF des Landes pour assurer l’activité d’ingénierie sociale et financière sur le territoire du département des Landes
Agence régionale de la santé
Liste départementale des professionnels de santé au 31/12/2015