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Manifestations sportives
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Déclaration des manifestations se déroulant sur un circuit permanent homologué
Article créé le 17/07/2020 par préfecture des Landes
Mis à jour le 17/07/2020
Vous comptez organiser une manifestation sur circuit permanent homologué dans la ou les disciplines prévues dans le cadre de l’homologation. La réglementation vous impose de remplir cette déclaration.
Documents associés :
- > cerfa 15862 01 declaration sur circuit permanent homo - 996.9 ko - 17/07/2020