Les services de l'État
dans les Landes

DDCSPP 40-2017-09-21-001 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1833 portant levée de mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (2 pages) Page 4 40-2017-09-21-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1834 portant levée de mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (2 pages) Page 7 40-2017-09-21-003 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1836 portant levée de mise sous surveillance pour repeuplement (...)

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°113 PUBLIÉ LE 20 SEPTEMBRE 2017

Sommaire DDFIP 40-2017-09-01-015 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal (2 pages) Page 3 40-2017-09-01-017 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - PCE DAX (1 page) Page 6 40-2017-09-01-016 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - SIE Dax Sud-Est (2 pages) Page 8 DDTM 40-2017-09-11-006 - Autorisation exploiter-DULUCQ Christian Guy (2 pages) Page 11 40-2017-09-11-007 - Autorisation exploiter-EARL (...)

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°111 PUBLIÉ LE 15 SEPTEMBRE 2017

DDCSPP 40-2017-07-11-009 - Arrêté préfectoral n° 2017-1480 portant composition de la Commission Départementale de Médiation (4 pages) Page 6 40-2017-08-30-005 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-1657 portant levée de mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire (2 pages) Page 11 40-2017-08-30-006 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-1658 portant levée de mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire (2 (...)

DDCSPP 40-2017-08-31-019 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-1687 portant levée de mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire (2 pages) Page 4 40-2017-08-31-022 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-1689 portant levée de mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire (2 pages) Page 7 40-2017-08-31-014 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-1690 portant levée de mise sous surveillance pour repeuplement (...)

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°108 PUBLIÉ LE 8 SEPTEMBRE 2017

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°107 PUBLIÉ LE 4 SEPTEMBRE 2017

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°106 PUBLIÉ LE 4 SEPTEMBRE 2017

Recueil des actes administratifs spécial N°105 du 31 août 2017

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°40-2017-104 PUBLIÉ LE 28 AOÛT 2017

DDCSPP
40-2017-08-01-004 - Arrêté n°2017- DDCSPP-2017-1509 Approuvant le Plan
Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) des Landes.
Préfecture des Landes
40-2017-08-08-006 - AP 2017-705 retrait homologation CTS du 20170808
40-2017-08-09-001 - Arrêté inter préfectoral du 9 août 2017 portant modification des
statuts et changement de dénomination du syndicat des transports de l’agglomération côte Basque (...)

Sommaire DDTM 40-2017-07-07-008 - arrêté fixant le plan de crise applicable sur le bassin de l’Adour en période d’étiage dans les Landes (10 pages) Page 4 40-2017-07-07-009 - arrêté interdépartemental portant modification de l’arrêté interdépartemental du 5 juillet 2004 fixant un plan de crise sur le bassin de l’Adour en période d’étiage (9 pages) Page 15 40-2017-08-07-005 - Arrêté n°2017/1444 portant agrément de Monsieur Claude BALLION en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 25 40-2017-07-18-031 (...)

Sommaire DDTM 40-2017-07-28-008 - Arrêté de dissolution de l’ AFR de Brassempouy (2 pages) Page 4 40-2017-07-28-009 - arrêté de dissolution de l’AFAFAF de Brassempouy (2 pages) Page 7 40-2017-08-04-001 - arrêté définissant les points d’eau à prendre en compte pour l’application de l’arrêté du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l’article L.253-1 du code rural et de la pêche maritime (4 pages) Page 10 40-2017-06-12-019 - (...)

Sommaire
DDCSPP
40-2017-08-03-001 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1558 portant levée de mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire puis mise sous surveillance pour repeuplement d’une exploitation assainie vis-à-vis de l’influenza aviaire.
(3 pages) Page 3
40-2017-08-03-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1559 portant levée de mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire puis mise sous surveillance pour repeuplement d’une exploitation (...)

DDCSPP
40-2017-07-28-018 - Arrêté préfectoral n°2017-1532 portant déclaration d’infection d’un territoire du département des Landes au titre de la tuberculose bovine. (11 pages)

DDCSPP
40-2017-07-31-001 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1522 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 3
40-2017-07-31-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1523 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 (...)

Sommaire DDFIP 40-2017-07-24-002 - Arrêté de fermeture exceptionnelle du centre des finances publiques de Montfort-en-Chalosse (1 page) Page 4 DDTM 40-2017-07-24-001 - Arrêté DDTM/SEA n°2017-1641 modifiant les arrêtes préfectoraux du 04 avril 2013 DDTM/SEA n° 2013-190 relatif à la composition de la CDOA (2 pages) Page 6 40-2017-07-28-006 - Arrêté de transformation de l’AFR de Toulouzette en ASA de Toulouzette (2 pages) Page 9 40-2017-07-27-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Vigneron (...)

Sommaire
DDCSPP
40-2017-07-27-003 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1533 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 3

DDCSPP
40-2017-07-24-007 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1525 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (4 pages) Page 3
40-2017-07-24-006 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1526 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (6 pages) Page 8
40-2017-07-24-005 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1527 (...)

Préfecture des Landes
40-2017-07-24-003 - AP n° 2017-402 du 24 juillet 2017 portant convocation le 31/7/2017 des conseillers municipaux des communes de Lit-et-mixe et Pontenx-les forges en vue de désigner leurs délégués et suppléants pour l’élection 2017 des sénateurs (2 pages)

Sommaire DDCSPP 40-2017-07-17-003 - Arrêté préfectoral N°DDCSPP/SPAE/2017-0785 fixant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser aux propriétaires de chiens de 1ere et 2eme catégories et de chiens dangereux la formation et à délivrer l’attestation d’aptitude mentionnées à l’article L.211-13-1 du code rural et de la pêche maritime. (6 pages) Page 4 DDFIP 40-2017-07-18-002 - Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public des services de la DDFIP des Landes - Mont-de-Marsan (1 (...)

Arrêté promotion des Médailles du travail du 14 juillet 2017

Arrêtés préfectoraux portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire.
Arrêtés préfectoraux portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’influenza aviaire.
Arrêtés préfectoraux déterminant une zone de contrôle temporaire suite à une suspicion d’influenza aviaire hautement pathogène.

Sommaire DDFIP 40-2017-07-12-002 - Arrêté relatif à la fermeture exceptionnelle au public des services de la DDFIP de Mont-de-Marsan le 21/07/2017 (1 page) Page 4 DDTM 40-2017-07-10-010 - arrêté préfectoral de mise en réserve permanente de pêche (3 pages) Page 6 40-2017-07-10-004 - Autorisation exploiter BAQUE Jean Jacques (2 pages) Page 10 40-2017-07-10-005 - Autorisation exploiter DUPEYRON Annie (2 pages) Page 13 40-2017-07-10-006 - Autorisation exploiter GAEC FERME BIROUCA (2 pages) Page 16 (...)

Sommaire DDCSPP 40-2017-07-05-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE-1458 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 3 40-2017-07-06-001 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE-1460 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 7 40-2017-07-04-003 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE-1483 portant (...)

Sommaire DDTM 40-2017-06-30-001 - arrêté préfectoral portant prorogation du délai d’instruction de l’autorisation unique loi sur l’eau concernant l’opération d’aménagement AGROLANDES à Haut Mauco (2 pages) Page 5 40-2017-06-26-004 - Autorisation exploiter -CHIMITS Marie Christine (2 pages) Page 8 40-2017-06-26-005 - Autorisation exploiter-DESTUGUES Francois (2 pages) Page 11 40-2017-06-26-006 - Autorisation exploiter-EARL DE SALLES (2 pages) Page 14 40-2017-06-26-007 - Autorisation exploiter-EARL DU (...)

Sommaire
DDCSPP
40-2017-06-29-004 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1427 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 3
40-2017-06-29-003 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1445 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 (...)

Sommaire DDCSPP 40-2017-06-26-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1417 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 3 40-2017-06-26-003 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1435 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 7 40-2017-06-28-002 - Arrêté préfectoral (...)

Sommaire ARS-DT40 40-2017-06-23-002 - Arrêté portant autorisation de création d’un SAMSAH atteints de troubles du spectre de l’autisme de 10 places à Mont de Marsan (4 pages) Page 4 DDTM 40-2017-06-21-010 - Arrêté fixant la liste des animaux classés nuisibles du 3ème groupe dans le département des Landes (4 pages) Page 9 40-2017-06-21-011 - Arrêté fixant la liste des experts référents formés dans le cadre de la politique de restauration du vison d’Europe (2 pages) Page 14 40-2017-06-23-001 - arrêté (...)

Sommaire
DDCSPP
40-2017-06-22-001 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1445 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages)

Sommaire DDCSPP 40-2017-06-19-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1391 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 4 40-2017-06-14-022 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1394 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 8 40-2017-06-20-004 - Arrêté préfectoral (...)

Centre hospitalier 40-2017-06-01-016 - Décision n°2297/2017 portant délégation de signature - Mme BART (1 page) Page 4 DDCSPP 40-2017-06-16-011 - Arrêté n° 2017-1431 portant attribution d’une subvention dans le cadre de la lutte contre la maltraitance des personnes agées et handicapées (4 pages) Page 6 DDFIP 40-2017-06-12-001 - Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public des services de la DDFIP des Landes - Montfort-en-Chalosse (1 page) Page 11 DDTM 40-2017-06-09-025 - Arrêté (...)

Arrêtés préfectoraux portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire

Sommaire DDCSPP 40-2017-06-16-003 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1392 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire (3 pages) Page 3 40-2017-06-16-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1395 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire (3 pages) Page 7 40-2017-06-16-001 - Arrêté préfectoral (...)

Arrêtés préfectoraux portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire

Sommaire DDCSPP 40-2017-06-02-011 - Arrêté n° 2017-1230 relatif à la reconnaissance d’une zone tampon vis-à-vis d’Erwinia Amylovora, agent du feu bactérien (3 pages) Page 4 40-2017-05-29-020 - arrêté préfectoral n° DDCSPP/CCRF 2017-1035 du 29 mai 2017modifiant l’arrêté préfectoral n° DDCSPP/CCRF 2017-883 du 31 mars 2017 portant désignation des membres de la commission départementale de surendettement des particuliers (2 pages) Page 8 DDTM 40-2017-05-12-004 - Arrêté n°1221 fixant les périodes d’interdiction (...)

Sommaire DDCSPP 40-2017-06-09-016 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1336 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire (3 pages) Page 4 40-2017-06-09-015 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1337 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire (3 pages) Page 8 40-2017-06-09-001 - Arrêté préfectoral (...)

Préfecture des Landes
40-2017-06-08-009 - Arrêté DDTM/SPEMA/AL/2017 n°601 portant autorisation
d’occupation temporaire du domaine public maritime (4 pages)

DDCSPP
Arrêtés préfectoraux portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini
vis-à-vis de l’influenza aviaire

DDCSPP
Arrêtés préfectoraux portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini
vis-à-vis de l’influenza aviaire.

Arrêtés préfectoraux portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire.

RAA du 6 juin 2017 n°70

Arrêtés préfectoraux portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire.

RAAS du 2 juin 2017 n°68

RAAS du 2 juin 2017 n°67

RAAS du 2 juin 2017 n° 66

Téléchargez le RAAS du 1er juin 2017

DIRECCTE-UD40 40-2017-05-16-016 - ARRETE Avis favorable Travail des dimanches du 11/06 au 30/07/2017 pour la Sté. DELEPLANQUE et Cie (1 page) Page 3 40-2017-05-23-001 - Récépissé déclaration organisme de Services à la personne N°829689041 - LAMATA ARIGUEL (2 pages) Page 5 40-2017-05-22-002 - Récépissé déclaration organisme de Services à la personne N°SAP828298638 - Heithem MEFTAH - ORDI CONNEXION (1 page) Page 8 40-2017-05-22-001 - Récépissé déclaration organisme de Services à la personne N°SAP829075423 (...)

Sommaire DDCSPP 40-2017-05-17-026 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0985 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 4 40-2017-05-17-027 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0986 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 8 40-2017-05-17-028 - Arrêté préfectoral (...)

Sommaire DDCSPP 40-2017-05-17-013 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0972 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 4 40-2017-05-17-014 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0973 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 8 40-2017-05-17-015 - Arrêté préfectoral (...)

Sommaire DDCSPP 40-2017-05-16-002 - Arrêté n° 2017-1139 portant agrément des organismes habilités à procéder à l’élection de domicile des personnes sans domicile stable (3 pages) Page 5 40-2017-05-18-001 - Arrêté préfectoral DDCSPP/DDFE/1140 portant agrément de l’Association d’Enquête et de Médiation (AEM) pour la mise en oeuvre du parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale et professionnelle (2 pages) Page 9 40-2017-05-18-002 - Arrêté préfectoral DDCSPP/DDFE/1141 portant refus d’agrément de (...)

Sommaire DDTM 40-2017-05-10-001 - arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques (3 pages) Page 4 40-2017-05-09-002 - Arrêté de DOG concernant des travaux d’aménagement de déflecteurs sur le cours d’eau "Midouze" (6 pages) Page 8 40-2017-05-03-001 - arrêté préfectoral autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques (3 pages) Page 15 40-2017-05-03-003 - arrêté préfectoral autorisant la capture le transport de poissons à des fins scientifiques (3 (...)

Sommaire
DDCSPP
40-2017-05-09-004 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1041 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 3
40-2017-05-09-003 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1042 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 7
40-2017-05-09-005 - Arrêté préfectoral (...)

Sommaire DDFIP 40-2017-04-10-011 - Décision de délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire (2 pages) Page 4 DDTM 40-2017-04-27-010 - Arrêté préfectoral n° DDTM-SG-2017-65 du 27 avril 2017 portant répartition de l’enveloppe NBI au titre des 6 et 7ème tranche de la mise en action du protocole DURAFOUR (5 pages) Page 7 40-2017-05-02-007 - Autorisation exploiter-EARL DE BERDOT (2 pages) Page 13 40-2017-05-02-008 - Autorisation exploiter-EARL DE MOUGNOC (2 pages) Page 16 40-2017-05-02-009 (...)

Sommaire DDCSPP 40-2017-04-21-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0963 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 6 40-2017-04-26-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0966 portant levée de déclaration d’infection d’influenza puise mise sous surveillance d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 10 40-2017-04-14-001 - Arrêté préfectoral portant levée de (...)

Sommaire
DDCSPP
40-2017-05-02-006 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0997 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles à Bonnegarde. (3 pages) Page 3

ARS-DT40 40-2017-04-19-002 - Arrêté n°52 du 19 avril 2017 modifiant la composition du conseil territorial de santé des Landes (6 pages) Page 4 Centre hospitalier 40-2017-04-19-003 - Décision 391-2017 du 190417 - tarifs 2017 stationnement sur le site de Layné (1 page) Page 11 DDTM 40-2017-02-14-029 - arrêté 2017/21 fixant le montant du prélèvement pour déficit de logements sociaux (article 55-loi SRU) pour la commune de Mont-de-Marsan (4 pages) Page 13 40-2017-02-14-030 - arrêté 2017/22 fixant le (...)

Sommaire DDCSPP 40-2017-03-20-010 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/2017-0845 relatif à la mise sous surveillance de plusieurs bâtiments de l’exploitation d’accouvage MULOR qualifiés à risque d’influenza aviaire hautement pathogène dans les communes de Carsen Ponson et Meilhan. (4 pages) Page 3 40-2017-03-24-001 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0846 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de plusieurs bâtiments de l’exploitation d’accouvage MULOR dans les communes de Carcen (...)

ARS-DT40 40-2017-04-07-004 - Appel à candidature en vue de l’établissement des listes d’hydrogéologues agréés en matière d’hygiène publique pour les départements de la région Nouvelle-Aquitaine (2 pages) Page 4 40-2017-04-13-001 - arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté préfectoral n°2017/011 du 10/02/2017 portant dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour le paramètre pesticides (6 pages) Page 7 DDTM 40-2017-04-10-001 - arrêté n°2017-465 portant modification (...)

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N°40-2017-051

DDCSPP
40-2017-02-07-013 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0233 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation de M.MAYSONNAVE Jean-Luc à Goos. (4 pages) Page 3
40-2017-02-10-035 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0273 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation de M. MAYSONNAVE Yves à Goos. (4 pages) Page 8
40-2017-03-20-004 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0795 portant déclaration d’infection (...)

Centre hospitalier 40-2017-02-13-032 - Délégation de signature Brigitte CASTAING (2 pages) Page 4 40-2017-02-13-028 - Délégation de signature Caline CROUZAT (2 pages) Page 7 40-2017-02-13-016 - Délégation de signature Delphine BART (1 page) Page 10 40-2017-02-13-030 - Délégation de signature Didier FOUCHER (2 pages) Page 12 40-2017-02-13-027 - Délégation de signature Dominique MALICHECQ (3 pages) Page 15 40-2017-02-13-023 - Délégation de signature Eric FRADET (2 pages) Page 19 40-2017-02-13-026 - (...)

DDTM 40-2017-03-14-003 - AP portant agrémeent de l’entreprise ASSAINI-LANDES TP pour la réalisation des vidanges des installations d’assainissement non collectif (6 pages) Page 4 40-2017-02-28-013 - Arrêté DDTM/SEA n°2017-263 modifiant les arrêtés préfectoraux du 4 avril 2013 DDTM/SEA n°2013-190 relatif à la composition de la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (2 pages) Page 11 40-2017-03-16-002 - arrêté portant renouvellement de l’agrément de M. Francis LANOT en qualité de garde (...)

DDCSPP
40-2017-03-16-003 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0750 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL DES ARAGONITES à Bastennes. (4 pages) Page 3

DDCSPP
40-2017-03-15-002 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0743 déterminant une zone de contrôle temporaire relative à l’influenza aviaire hautement pathogène dans les Landes (palmipèdes domestiques) (5 pages) Page 3
40-2017-03-16-001 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0749 portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’influenza aviaire. (4 pages) Page 9
40-2017-03-14-005 - Arrêté Préfecture n°DDCSPP/SPAE/2017-0729 portant mise sous surveillance de l’EARL DE LA FERME DU HOURON (...)

DDCSPP 40-2017-02-14-026 - Arrêté n°2017-0315 portant modification de la composition nominative de la commission de réforme à l’egard des personnels hospitaliers du Département des Landes (3 pages) Page 5 40-2017-03-06-010 - arrêté préfectoral autorisant Oeuvre ST Vincent à donner à bail un bien immobilier à l’ADGESSA (2 pages) Page 9 DDTM 40-2017-03-08-008 - Agrément de la Sté Méoule Assainissement Conseils pour la réalisation des vidanges des installations d’assainissement non collectif (6 pages) Page 12 (...)

DDCSPP 40-2017-03-09-011 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0661 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation de M. DAILLENCQ Eric à Pomarez (4 pages) Page 3 40-2017-03-10-009 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0716 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène du GAEC RECONNU DE DARRIGADE à Soustons. (4 pages) Page 8 40-2017-03-10-008 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0717 portant déclaration d’infection d’influenza (...)

DDCSPP 40-2017-03-10-004 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0440 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation de M. DUFOURG Frédéric à Estibeaux. (4 pages) Page 3 40-2017-03-10-003 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0712 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL DE BAYLE à Gamarde-les-Bains. (4 pages) Page 8 40-2017-03-10-002 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0713 portant déclaration d’infection d’influenza (...)

DDCSPP 40-2017-03-09-003 - Arrêté Préfectoral n°DDCSP/SPAE/2017-0656 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL GRAND ARRIGADE à Mimbaste. (4 pages) Page 3 40-2017-03-09-001 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0654 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL FERME GUILHEM à Hauriet. (4 pages) Page 8 40-2017-03-09-002 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0655 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement (...)

DDCSPP
40-2017-03-08-005 - Arrêté n° DDCSPP/DIR/2017-0650 abrogeant l’arrêté n°
DDCSPP/DIR/2017-0250 portant
réquisition de l’abattoir Delpeyrat sur la commune de
Gibret pour la réalisation d’abattages préventifs de volailles, et des opérations corollaires,
dans le cadre de la lutte
contre l’influenza aviaire hautement pathogène
(3 pages) Page 3
40-2017-03-08-006 - Arrêté n° DDCSPP/DIR/2017-0651 abrogeant l’arrêté n°
DDCSPP/DIR/2017-0265 portant réquisition de l’abattoir LAFITTE sur la commune de (...)

DDCSPP 40-2017-03-06-018 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0633 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL MARINOT à Saint-Geours-de-Maremne. (4 pages) Page 4 40-2017-03-07-006 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0636 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL AVICHARDIN à Arsague (4 pages) Page 9 40-2017-03-07-009 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0637 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire faiblement (...)

DDCSPP 40-2017-03-06-006 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-00620 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL SAEDGA à Gaujacq. (4 pages) Page 4 40-2017-03-03-025 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0610 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL DE L’HOSTE à Bergouey. (4 pages) Page 9 40-2017-03-06-017 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0613 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de (...)

Arrêtés Préfectoraux portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène.
Arrêté Préfectoral portant mise sous surveillance d’exploitations à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles.

Arrêtés Préfectoraux portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène.
Arrêtés Préfectoraux portant mise sous surveillance d’exploitations à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles.
Arrêtés Préfectoraux portant mise sous surveillance d’exploitations suspectées d’Influenza aviaire.

Consulter le RAAS du 1er mars en cliquant ici

DDCSPP 40-2017-02-24-006 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0567 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DU BARATS à SAINT JEAN DE LIER (3 pages) Page 3 40-2017-02-25-001 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0530 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL LE HOUN à BENESSE MAREMNE (3 pages) Page 7 40-2017-02-24-003 - Arrêté Préfectoral (...)

DDCSPP
40-2017-02-24-002 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0529 déterminant des zones de protection et de surveillance suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène (7 pages) Page 3
40-2017-02-21-032 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0525 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles M. LABORDE Jean à TILH (3 pages) Page 11
40-2017-02-22-019 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0526 portant (...)

DDCSPP 40-2017-02-16-001 - Arrêté n°2017-0371 modifiant l’arrêté portant agrément de MadameGROS Sandrine pour l’exercice à titre individuel de l’activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs (3 pages) Page 5 DDFIP 40-2017-02-21-001 - 20170221 Arrêté DDFiP JC Roques fermeture exceptionnelle des Services de Publicité Foncière en 2017 (1 page) Page 9 DDTM 40-2017-02-23-006 - D-autorisation exploiter-EARL DE BROC (2 pages) Page 11 40-2017-02-23-007 - D-autorisation exploiter-LAMOTHE (...)

DDCSPP 40-2017-02-22-013 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0496 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL MARCADE à CASTEL SARRAZIN (3 pages) Page 4 40-2017-02-22-014 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0497 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DE MARVAUX à SORT EN CHALOSSE (3 pages) Page 8 40-2017-02-21-031 - Arrêté Préfectoral n° (...)

Consulter le RAAS du 23 février 2017 en cliquant ici

DDCSPP 40-2017-02-19-002 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0418 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles SCEA DE LIASSE à SOLFERINO (3 pages) Page 4 40-2017-02-15-019 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0458 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DU SEQUE A CASSEN (3 pages) Page 8 40-2017-02-16-026 - Arrêté Préfectoral n° (...)

Consulter le RAAS du 21 février 2017 en cliquant ici

DDCSPP 40-2017-02-16-014 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0362 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles SCEA DE LA COLLINE à BERGOUEY (3 pages) Page 4 40-2017-02-16-005 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0365 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles Madame DABADIE Marie Claire à MAYLIS (3 pages) Page 8 40-2017-02-16-006 - Arrêté Préfectoral N° (...)

DDCSPP 40-2017-02-13-013 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0341 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles M. MERVILLE Eric à GAUJACQ (3 pages) Page 4 40-2017-02-14-018 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0343 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DU BLANC à DOAZIT (3 pages) Page 8 40-2017-02-14-017 - Arrêté Préfectoral N° (...)

DDCSPP 40-2017-02-15-004 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0349 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL ESTABOT à BASTENNES (3 pages) 40-2017-02-15-005 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0350 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL SOUSSOTTE à BASTENNES (3 pages) 40-2017-02-15-006 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0351 portant (...)

DDCSPP 40-2017-02-14-010 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0324 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles (3 pages) 40-2017-02-14-005 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0324 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL GUILLON - LAPRAS à POUILLON (3 pages) 40-2017-02-14-006 - Arrêté Préfectoral N° DDCSPP/SPAE/2017-0325 portant mise sous (...)

DDCSPP 40-2017-02-10-002 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0268 déterminant des zones de protection et de surveillance suite à des déclarations d’influenza aviaire hautement pathogène (6 pages) 40-2017-02-10-003 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0269 déterminant une zone de contrôle temporaire relative à l’influenza aviaire hautement pathogène dans les Landes (palmipèdes domestiques) (4 pages) 40-2017-02-11-001 - Arrêté préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0278 déterminant des zones de protection (...)

DDCSPP
40-2017-02-09-004 - Arrêté n° DDCSPP/DIR/2017-0250 portant réquisition de l’abattoir Delpeyrat sur la commune de Gibret pour la réalisation d’abattages préventifs de volailles, et des opérations corollaires, dans le cadre de la lutte contre l’influenza aviaire hautement pathogène (3 pages)
40-2017-02-09-001 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0252 déterminant une zone de contrôle temporaire suite à une suspicion d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène. (5 pages)
40-2017-02-09-002 (...)

Arrêtés portant mise sous surveillance d’exploitation ou portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène

DDCSPP

Arrêtés portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène dans des exploitations

DDCSPP
Arrêtés portant mise sous surveillance d’exploitations à risque influenza aviaire hautement pathogène et à l’abattage préventif.

arrêté de mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire hautement pathogène
arrêté portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène

DDCSPP
arrêtés portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène dans des exploitations

DDCSPP
Arrêtés portant mise sous surveillance d’exploitations à risque d’influenza avaire hautement pathogène.
Arrêtés portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène d’exploitations

Arrêtés portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène

AP DDCSPP/DIR/2017-0113 portant restriction des zones d’origine des volailles pouvant être abattues dans l’établissement d’abattage de volaille Mokhtari à Lencouacq dans le cadre de la lutte contre l’influenza aviaire

DDCSPP :
arrêtés de mise sous surveillance d’exploitations à risque d’influenza aviaire et abattage préventif
arrêtés portant déclaration d’infection d’influenza hautement pathogène

DDCSPP :
arrêtés de mise sous surveillance d’exploitations à risque d’influenza aviaire et abattage préventif
arrêtés portant déclaration d’infection d’influenza hautement pathogène

Préfecture
Arrêté Préfectoral donnant délégation de signature à Madame Isabelle NOTTER, directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation du travail et de l’emploi de la région Nouvelle-Aquitaine.
DDTM
Arrêté SAH 2017/33 portant révision d’exposition au bruit de la base aérienne de Mont-de-Marsan (BA118)
ARRETE PREFECTORAL DE MISE EN RESERVE PERMANENTE DE PECHE
Arrêté Préfectoral portant autorisation d’un enduro de pêche à la carpe
ARRETE PREFECTORAL DE MISE EN RESERVE (...)

Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0076 déterminant des zones de protection et de surveillance suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène

Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0075 déterminant une zone de contrôle temporaire relative à l’influenza aviaire hautement pathogène, étendue à l’ensemble du département des Landes (palmipèdes domestiques)

Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0043 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Miramont-Sensacq Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0047 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles à Pimbo Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0048 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles à Puyol-Cazalet Arrêté préfectoral (...)

• Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0024 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Saint-Agnet • Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0031 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles à Arboucave • Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0039 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles à Arboucave • Arrêté préfectoral (...)

Préfecture
• Arrêté DAECL N°2017-11 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et
privées dans le cadre des études nécessaires à l’élaboration d’une voie de contournement de la commune de TARNOS
DDCSPP
• Arrêté DDCSPP/SPAE/2017-0023 listant les exploitations commerciales concernées par un abattage préventif dans le cadre de la lutte contre l’influenza aviaire.
• Arrêté DDCSP/SPAE/2017-0026 portant mise sous surveillance sanitaire d’une exploitation sur la commune de MIRAMONT-SENSACQ (...)

Préfecture Arrêté DAECL N°2016 – 783 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et prévées dans le cadre de l’exécution de travaux nécessaires à l’implantation et à l’entretien des réseaux géodésiques et de nivellement, de constituer et mettre à jour les bases de données géographiques sur l’ensemble du territoire national et de réaliser l’inventaire forestier ARRETE DAECL/2016/N°795 AUTORISANT LA LEVÉE DES GARANTIES FINANCIÈRES DE LA CARRIERE LAFITTE TP à BISCARROSSE au lieu-dit « Maison (...)

DDCSPP Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0020 listant les exploitations commerciales concernées par un abattage préventif de palmipèdes dans le cadre de la lutte contre l’influenza aviaire hautement pathogène. Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0018 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles à Bahus Soubiran Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0019 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’influenza aviaire (...)

DDCSPP Arrêté préfectoral DDCSPP/SPAE/2017 – 0006 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles à Miramont SensacqArrêté préfectoral DDCSPP/SPAE/2017 – 0014 portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’Influenza aviaire hautement pathogène à Saint AgnetArrêté préfectoral DDCSPP/SPAE/2017 – 0011 portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’Influenza aviaire hautement pathogène à Puyol (...)

DDCSPP Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017 – 0010 déterminant des zones de protection et de surveillance suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogèneArrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017 – 0007 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à LatrilleArrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017 – 0008 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à (...)

DDCSPP
Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017 – 0005 déterminant des zones de protection et de surveillance suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène
Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017 – 1069 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles à Renung
Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017 – 0001 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Saint-Agnet
Arrêté (...)