2017

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Recueil des actes administratifs spécial du 24 février 2017

 

DDCSPP
40-2017-02-22-013 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0496 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL MARCADE à CASTEL SARRAZIN (3 pages) Page 4
40-2017-02-22-014 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0497 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DE MARVAUX à SORT EN CHALOSSE (3 pages) Page 8
40-2017-02-21-031 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0498 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles Mme BRUN Jacqueline à MAGESCQ (3 pages) Page 12
40-2017-02-20-031 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0499 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL LABORDE à MISSON (3 pages) Page 16
40-2017-02-18-002 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0500 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DE DOUE à SORT EN CHALOSSE (3 pages) Page 20
40-2017-02-22-018 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0502 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles SCEA PIET à ST LON LES MINES (3 pages) Page 24
40-2017-02-20- 030 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0503 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles M. CHIMITS Dominique à SAUGNAC ET CAMBRAN (3 pages) Page 28
40-2017-02-21-030 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0504 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles M. BROCAS David à CASTELNAU CHALOSSE (3 pages) Page 32
40-2017-02-22-015 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0505 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DE PELLEGRUE à SORT EN CHALOSSE (3 pages) Page 36
40-2017-02-22-016 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0506 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DOUCAMP à CASTEL SARRAZIN (3 pages) Page 40
40-2017-02-22-017 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0507 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DE HOURQUETTES à SORT EN CHALOSSE (3 pages) Page 44
40-2017-02-20-029 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0508 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL HITTETE à ORTHEVIELLE (3 pages) Page 48
40-2017-02-20-028 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0509 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles M. GUILLEMOTONIA Michel à SAINT PANDELON (3 pages) Page 52
40-2017-02-18-001 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0510 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DE CEPS à LAHOSSE (3 pages) Page 56
40-2017-02-21-029 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0511 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL DU HAUT DES ESCHOURDES à DONZACQ (3 pages) Page 60
40-2017-02-23-005 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0512 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles M. SAINT JEAN Thierry à SORT EN CHALOSSE (3 pages) Page 64
40-2017-02-21-028 - Arrêté Préfectoral n° DDCSPP/SPAE/2017-0516 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles EARL SAINT JEAN à MAYLIS (3 pages) Page 68
40-2017-02-20-027 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0464 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation EARL CARRERE à Bergouey. (4 pages) Page 72
40-2017-02-21-027 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0467 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation EARL PETITE COLLINE à Maylis. (4 pages) Page 77
40-2017-02-20-026 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0471 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation EARL B&O à Maylis. (4 pages) Page 82
40-2017-02-21-026 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0473 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation de M. LABORDE Jean-Michel à Montaut. (4 pages) Page 87
40-2017-02-20-025 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0495 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation EARL DE LAURINCAZEAUX à Baigts. (4 pages) Page 92
40-2017-02-23-003 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0501 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation EARL DE MARSAN à Sort-en-Chalosse. (4 pages) Page 97
40-2017-02-23-004 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0514 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation SCEA DE LIASSE à Solférino. (4 pages) Page 102

 
 

Documents associés :

  • > RAAS du 24 février 2017 - 21.8 Mo - 24/02/2017
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