2017

Contenu

Recueil des actes administratifs spécial du 23 mai 2017

 

Sommaire
DDCSPP
40-2017-05-17-026 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0985 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 4
40-2017-05-17-027 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0986 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 8
40-2017-05-17-028 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0987 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 12
40-2017-05-17-032 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0988 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 16
40-2017-05-17-036 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0989 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 20
40-2017-05-17-037 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0990 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 24
40-2017-05-17-038 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0991 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 28
40-2017-05-17-044 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0992 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 32
40-2017-05-17-042 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0993portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 36
40-2017-05-17-041 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0994 portant levée de
déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 40
40-2017-05-17-029 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1129 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 44
40-2017-05-17-030 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1130 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 48
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40-2017-05-17-031 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1131 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 52
40-2017-05-17-033 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1132 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire.
(3 pages) Page 56
40-2017-05-17-034 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1133 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza avaire. (3 pages) Page 60
40-2017-05-17-035 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1134 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 64
40-2017-05-17-039 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1135 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire (3 pages) Page 68
40-2017-05-17-040 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1136 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 72
40-2017-05-17-043 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1138 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 76

 
 

Documents associés :

  • > RAAS du 23 mai 2017 - 25 Mo - 24/05/2017
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