2017

Contenu

Recueil des actes administratifs du 25 avril 2017

 

ARS-DT40
40-2017-04-19-002 - Arrêté n°52 du 19 avril 2017 modifiant la composition du conseil territorial de santé des Landes (6 pages) Page 4
Centre hospitalier
40-2017-04-19-003 - Décision 391-2017 du 190417 - tarifs 2017 stationnement sur le site de Layné (1 page) Page 11
DDTM
40-2017-02-14-029 - arrêté 2017/21 fixant le montant du prélèvement pour déficit de logements sociaux (article 55-loi SRU) pour la commune de Mont-de-Marsan (4 pages) Page 13
40-2017-02-14-030 - arrêté 2017/22 fixant le montant du prélèvement pour déficit de logements sociaux (article 55- loi SRU) pour la commune de Saint-Pierre-du-Mont (4 pages) Page 18
40-2017-02-14-027 - arrêté 2017/23 fixant le montant du prélèvement pour déficit de logements sociaux (article 55 -loi SRU) pour la commune de Dax (4 pages) Page 23
40-2017-02-14-032 - Arrêté 2017/24 fixant le montant du prélèvement pour déficit de logements sociaux (article 55-loi SRU) pour la commune de Saint-Martin-de-Seignanx (4
pages) Page 28
40-2017-02-14-028 - arrêté 2017/24 fixant le montant du prélèvement pour déficit de logements sociaux (article 55_loi SRU) pour la commune de Saint-Paul-lès-Dax (4 pages) Page 33
40-2017-02-14-031 - Arrêté 2017/26 fixant le montant du prélèvement pour déficit de logements sociaux (article 55-loi SRU) pour la commune de Tarnos (4 pages) Page 38
40-2017-04-05-004 - Arrêté n°2017/311 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur COUTURE Frédéric en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 43
40-2017-04-18-008 - Arrêté n°2017/324 portant renouvellement de l’agrément de M. Philippe ROLLAND en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 46
40-2017-04-05-005 - Arrêté n°2017/437 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur DUTOYA Guy en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 49
40-2017-04-08-003 - Arrêté n°2017/481 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur LABEYRIE Rémi en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 52
40-2017-04-08-002 - Arrêté n°2017/482 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur LESBATS Alain en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 55
40-2017-04-08-001 - Arrêté n°2017/483 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur LIGONNIERE Patrick en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 58
40-2017-04-08-004 - Arrêté n°2017/484 portant reconnaissance des aptitudes techniques d’un garde-chasse particulier (1 page) Page 61
40-2017-04-08-005 - Arrêté n°2017/485 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur MARROCQ Michel en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 63
40-2017-04-18-006 - Arrêté n°2017/502 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Stéphane BIDAUBAYLE en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 66
40-2017-04-18-001 - Arrêté n°2017/508 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Serge DARBO en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 69
40-2017-04-17-001 - Arrêté n°2017/509 portant reconnaissance des aptitudes techniques d’un garde-chasse particulier (1 page) Page 72
40-2017-04-18-002 - Arrêté n°2017/510 portant reconnaissance des aptitudes techniquesd’un garde-chasse particulier (1 page) Page 74
40-2017-04-18-003 - Arrêté n°2017/511 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Bernard BAILHET en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 76
40-2017-04-18-007 - Arrêté n°2017/512 portant agrément de Monsieur David
LAFOURCADE en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 79
40-2017-04-18-004 - Arrêté n°2017/513 portant reconnaissance des aptitudes techniques d’un garde-chasse particulier (1 page) Page 82
40-2017-04-18-005 - Arrêté n°2017/514 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Jean Claude DUPOUY en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 84
DREAL Nouvelle-Aquitaine
40-2017-04-19-001 - Arrêté portant dérogation à l’interdiction de capture et relâcher immédiat d’espèces animales protégées - CPIE Seignanx et Adour (6 pages) Page 87
DREAL-UT40
40-2017-04-12-003 - Arrêté DAECL n°2017-141 autorisant la société CEMEX
GRANULATS SUD-OUEST à exploiter une installation de traitement de matériaux sur la commune de Saint Sever au lieu-dit "lagrange" (48 pages) Page 94
Préfecture des Landes
40-2017-03-08-012 - AP modifiant la composition de la commission de suivi de site de l’usine d’incinération d’ordures ménagères exploitée par le SITCOM Côte sud Landes à Messanges (2 pages)

 
 

Documents associés :

  • > RAA du 25 avril 2017 - 6.5 Mo - 25/04/2017
    Temps de téléchargement estimé : 1 min 46 s (512 K), 53 s (1024 K), 26 s (2 M), 10 s (5 M).