2017

Contenu

Recueil des actes administratifs du 13 mars 2017

 

DDCSPP
40-2017-03-10-004 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0440 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation de M. DUFOURG Frédéric à Estibeaux. (4 pages) Page 3
40-2017-03-10-003 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0712 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL DE BAYLE à Gamarde-les-Bains. (4 pages) Page 8
40-2017-03-10-002 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0713 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’exploitation de M. LORDON Benoit à Ortheveille. (4 pages) Page 13
40-2017-03-10-001 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0714 portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’influenza aviaire (4 pages) Page 18
40-2017-03-10-005 - Arrêté Préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0715 portant mise sous surveillance de l’exploitation EARL DE LHOSTE à risque d’influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles à Lahosse. (3 pages) Page 23
40-2017-03-13-002 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0721 portant déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène de l’EARL DE BOY ET MORA à Garrey. (4 pages) Page 27

Préfecture des Landes
40-2017-03-09-010 - Arrêté préfectoral n°2017-104/DRLP/BINE du 9 mars 2017 pris en application de l’arrêté ministériel n°INTD1703722A en date du 9 février 2017 relatif à la mise en œuvre dans le département des Landes des dispositions prévues par le décret n°2016-1460 du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d’identité (2 pages)

 
 

Documents associés :

  • > RAAS du 13 mars 2017 - 6.1 Mo - 14/03/2017
    Temps de téléchargement estimé : 1 min 40 s (512 K), 50 s (1024 K), 25 s (2 M), 10 s (5 M).