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Récépissé de déclaration
Article créé le 09/09/2020 par direction départementale des territoires et de la mer
Mis à jour le 09/09/2020
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration n°40-2020-00317 donnant accord pour commencement des travaux concernant plan d’eau d’irrigation au lieu-dit Lahourie sur la commune de OSSAGES