2017

Contenu

RAA du 4 décembre 2017 N° 145

 

Sommaire
DDFIP
40-2017-11-29-001 - Annexe5 - Bordereau d’accompagnement PUB (2 pages) Page 4
DDTM
40-2017-09-05-039 - Arrêté n°2017-1901 modifiant le schéma départemental de gestion cynégétique du département des Landes (2 pages) Page 7
40-2017-11-13-009 - Arrêté n°2017/2060 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Didier LAFONT en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 10
40-2017-11-13-008 - Arrêté n°2017/2061 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Claude DUPLÉ en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 13
40-2017-12-01-001 - Arrêté préfectoral du 1er décembre 2017 approuvant le Plan de Prévention des Risques Littoraux de Mimizan (4 pages) Page 16
40-2017-11-29-002 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux "Bassin de la Midouze" (3 pages) Page 21
40-2017-11-24-001 - arrêté prorogeant l’arrêté du 28 juin 2013 autorisant le système de collecte et de traitement avec rejet par irrigation de l’agglomération d’assainissement de Biscarrosse Birebrac (3 pages) Page 25
40-2017-11-21-003 - Autorisation exploiter-ARBON Augustin (2 pages) Page 29
40-2017-11-21-004 - Autorisation exploiter-COSTEDOAT Joelle (2 pages) Page 32
40-2017-11-21-005 - Autorisation exploiter-EARL BIEOU (2 pages) Page 35
40-2017-11-21-006 - Autorisation exploiter-EARL DUFAU (2 pages) Page 38
40-2017-11-21-007 - Autorisation exploiter-EARL LA FERME DE LITCHE (2 pages) Page 41
40-2017-11-21-008 - Autorisation exploiter-EARL SAMAR (2 pages) Page 44
40-2017-11-21-009 - Autorisation exploiter-SALLEFRANQUE Julien (2 pages) Page 47
40-2017-11-21-010 - Autorisation exploiter-SANCHEZ Yoann (2 pages) Page 50
DIRECCTE-UD40
40-2017-11-23-003 - Affectation et organisation de l’intérim des agents de l’inspection du travail Unité de contrôle des Landes (3 pages) Page 53
40-2017-11-24-002 - arrêté CPHSCT en agriculture pour les Landes et les Pyrénées Atlantiques (2 pages) Page 57
40-2017-10-26-008 - DECISION DECOUPAGE SECTIONS IT 64 (10 pages) Page 60
40-2017-10-26-007 - DECISION AFFECTATION UC1etUC2 Unité interdépartementale 64/40 2017 10 26 (8 pages) Page 71
40-2017-11-22-007 - Localisation et délimitation des unités de contrôle et des sections d’inspection de l’UD 40 de la Direccte (6 pages) Page 80
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE
40-2017-11-27-004 - Arrêté portant dérogation à l’interdiction de prélèvement, transport, détention et utilisation d’une espèce végétale protégée : la Criste marine à Capbreton (4
pages) Page 87
2Préfecture des Landes
40-2017-12-01-002 - AP DAECL n°2017-632 déclarant d’utilité publique les travaux de réalisation de la liaison électrique souterraine Angresse-Saint Vincent de Tyrosse (3 pages) Page 92
Sous-Préfecture de Dax
40-2017-11-30-001 - Arrêté préfectoral n° 1031/2017 du 30/11/2017 portant extension de compétences optionnelles de la Communauté de Communes Terres de Chalosse à l’ensemble de son périmètre (2 pages) Page 96
40-2017-11-30-002 - Arrêté préfectoral n° 1032/2017 en date du 30/11/2017 portant extension de compétences facultatives de la Communauté de Communes Terres de Chalosse à l’ensemble de son périmètre (5 pages) Page 99

 
 

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