2017

Contenu

RAA du 27 novembre 2017 n° 142

 

Sommaire
DDCSPP
40-2017-11-14-008 - Arrêté agrément JEP Foyer jeunes St Lonnais (2 pages) Page 3
DDTM
40-2017-10-24-004 - Arrêté portant adhésion au régime forestier des bois sur la commune de ARJUZANX (2 pages) Page 6
40-2017-10-24-003 - Arrêté portant distraction des bois situés sur la commune de MAGESCQ (2 pages) Page 9
40-2017-04-25-008 - Arrêté portant distraction des bois sur la commune de Saint Vincent de Tyrosse (2 pages) Page 12
40-2017-05-05-003 - Arrêté portant distraction et adhésion des bois sur la commune de SOORTS HOSSEGOR (2 pages) Page 15
40-2017-11-23-002 - Arrêté préfectoral du préfet des Landes à M. Vigneron - directeur départemental des territoires et de la mer des Landes (16 pages) Page 18
40-2017-11-17-015 - Arrêté préfectoral portant prorogation du délai d’instruction de l’autorisation unique loi sur l’eau au titre de l’article 7 du décret n°2014-751 du 01/07/2014 concernant projet d’extension du parc d’activités de Pédebert commune de Soorts-Hossegor
(2 pages) Page 35
40-2017-10-24-002 - Portant distraction au régime forestier des bois situés sur la commune de Sabres (2 pages) Page 38
Préfecture des Landes
40-2017-11-20-001 - Arrêté portant modification de la composition de la CDNPS (2 pages) Page 41
40-2017-11-21-002 - Arrêté PR/DAECL/2017/n°616 portant retrait de la chambre
d’agriculture des Landes, de la commune de Parentis en Born, de la chambre de commerce et d’industrie des Landes, de la chambre de métiers et de l’artisanat des Landes du syndicat mixte de protection du littoral landais (2 pages) Page 44
40-2017-11-23-001 - Arrêté PR/DAECL/2017/n°618 portant adhésion et retrait
d’établissements publics au syndicat mixte "Agence landaise pour l’informatique" (ALPI) (2 pages) Page 47

 
 

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