2017

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RAA du 16 août 2017 n°102

 

Sommaire
DDTM
40-2017-07-07-008 - arrêté fixant le plan de crise applicable sur le bassin de l’Adour en période d’étiage dans les Landes (10 pages) Page 4
40-2017-07-07-009 - arrêté interdépartemental portant modification de l’arrêté
interdépartemental du 5 juillet 2004 fixant un plan de crise sur le bassin de l’Adour en période d’étiage (9 pages) Page 15
40-2017-08-07-005 - Arrêté n°2017/1444 portant agrément de Monsieur Claude
BALLION en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 25
40-2017-07-18-031 - Arrêté n°2017/1445 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Gérard DUPRAT en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 30
40-2017-08-07-003 - Arrêté n°2017/1627 portant reconnaissance des aptitudes techniques d’un garde-chasse particulier (1 page) Page 35
40-2017-08-07-004 - Arrêté n°2017/1628 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur BIRON Jean en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 37
40-2017- 08-07-008 - Arrêté n°2017/1631 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Jean-Claude GOUARDERES en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 40
40-2017-08-07-006 - Arrêté n°2017/1632 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Michel BERGES en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 45
40-2017-08-07-007 - Arrêté n°2017/1633 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur FERNON Joël en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 50
40-2017-08-07-009 - Arrêté n°2017/1802 portant agrément de Monsieur Francis
IRAZOQUI en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 53
40-2017-05-18-022 - Arrêté n°2017/438 portant agrément de Monsieur Gérard
COURTECUISSE en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 56
40-2017-07-18-030 - Arrêté °2017/654 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Denis ISCH en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 61
40-2017-08-08-001 - Autorisation exploiter-GEYRES Danielle (2 pages) Page 66
40-2017-08-08-002 - Autorisation exploiter-LABORDE Jean Marc (2 pages) Page 69
40-2017-08-08-003 - Autorisation exploiter-LANSAMAN Christian (2 pages) Page 72
40-2017-08-08-004 - Autorisation exploiter-SCEA LE JARDIN DE LA JEUNESSE (2
pages) Page 75
DDTM64
40-2017-08-07-002 - arrêté préfectoral du 07/08/2017 portant renouvellement
d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial
navigation intérieure Adour rive droite PK 114.650 commune : Saint Martin de Seignanx
pétitionnaire : M.LAPASSOUZE David (6 pages) Page 78
40-2017-08-07-001 - arrêté préfectoral du 07/08/2017 portant renouvellement
d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial
navigation intérieure Adour rive droite PK 121.330 commune : Tarnos pétitionnaire : M.DICHARRY Daniel

(6 pages) Page 85
2
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE
40-2017-08-07-010 - Arrêté portant autorisation de capture temporaire/relâcher d’espèces animales protégées - Mifenec Morgane de Joantho 2017 (4 pages) Page 92
40-2017-08-08-005 - Arrêté portant dérogation à l’interdiction de destruction et
perturbation d’espèces animales protégées et de leurs habitats -
Aménagement d’un centre commercial Auchan au sein de la ZAC Atlantisud, à Saint-Geours-de-Maremne (40) -Saint Geours Investissement (8 pages) Page 97
Préfecture des Landes
40-2017-08-07-011 - AP DAECL 2017-500 portant liquidation de l’astreinte journalière imposée à l’établissement ADOUR METAL à DAX (4 pages) Page 106
40-2017-08-02-001 - Arrêté préfectoral DAECL n°2017 – 487 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés publiques et privées dans le cadre des études d’inventaire et de caractérisation des zones humides du territoire du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Adour aval (5 pages) Page 111
Sous-Préfecture de Dax
40-2017-08-10-001 - AP n°2017-695 du 10 août 2017 portant extension du SIVU RPI de Bénesse-les Dax/Heugas/Saint-Pandelon par adjonction de la commune de Siest (2 pages) Page 117

 
 

Documents associés :

  • > RAA du 16 août 2017 - 6.5 Mo - 16/08/2017
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